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Marques déposées par la société M. GROUT Donovan
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
M. GROUT Donovan

Numéro de dépôt :
4287865
Date de dépôt :
18/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/07/2026
Marque figurative de M. GROUT Donovan

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 juillet 2016 par la société M. GROUT Donovan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est la société M. GROUT Donovan domicilié(e) 7 rue Saint-Gervais - 76000 - ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 820 801 371 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUT Donovan, M. GROUT Donovan domicilié(e) 7 RUE Saint-Gervais - 76000 - ROUEN - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287865.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 18 juillet 2026.

M. GROUT Donovan a également déposé les autres marques suivantes : ATTIKAE


M. GROUT Donovan - 7 rue Saint-Gervais - 76000 - ROUEN - France - SIREN 820801371


GROUT Donovan, M. GROUT Donovan - 7 RUE Saint-Gervais - 76000 - ROUEN - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.